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Marques déposées par Fédération Protestante de France
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PROTESTANTS EN FETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROTESTANTS EN FETE
Fédération Protestante de France, Assoc. type loi 1901

Numéro de dépôt :
3682265
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
PROTESTANTS EN FETE de Fédération Protestante de France

Présentation de la marque PROTESTANTS EN FETE

Déposée le 8 octobre 2009 par Fédération Protestante de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTESTANTS EN FETE »

Le déposant est Fédération Protestante de France, Assoc. type loi 1901 domicilié(e) 47 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Protestante de France domicilié(e) 47 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTESTANTS EN FETE est expirée depuis le 8 octobre 2019.

Fédération Protestante de France a également déposé les autres marques suivantes : "Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance". , La Bible en 6 ans


Fédération Protestante de France, Assoc. type loi 1901 - 47 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Fédération Protestante de France - 47 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Support d'enregistrement magnétique, optique, numérique et électronique. ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Télécommunication. Transmission d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de manifestations religieuses, activités culturelles, organisation de concerts et de spectacles.